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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION – ARTECH


Dernière mise à jour : [Date]

  1. Acceptation des Conditions
    En accédant au site www.artech.com (« le Site »), vous acceptez de respecter ces Conditions Générales d’Utilisation. En cas de désaccord, veuillez ne pas utiliser le Site.
  2. Propriété Intellectuelle
    Tout contenu (logos, images de produits, textes) est la propriété d’ARTECH ou de ses partenaires.

Toute utilisation non autorisée (copie, revente, modification) est interdite sans accord écrit.

  1. Obligations de l’Utilisateur
    Vous vous engagez à :

Fournir des informations exactes (compte, commande).

Ne pas détourner le Site (fraude, spam, piratage).

Respecter les lois en vigueur (droits des consommateurs, protection des données).

  1. Achats & Paiements
    Prix : Affichés en [EUR] et susceptibles de modification sans préavis.

Paiement : Traités de manière sécurisée via [Stripe/PayPal]. ARTECH ne stocke pas les coordonnées bancaires.

Commandes : Nous nous réservons le droit d’annuler les commandes en cas de suspicion de fraude ou d’erreur de prix.

  1. Livraison & Retours
    Délais : Estimés à [X–Y jours ouvrés] (variables selon la destination).

Retours : Consultez notre [Politique de Retour] pour les conditions.

  1. Exclusions de Responsabilité
    Produits : Les descriptions/photos sont indicatives ; de légères variations peuvent exister.

Disponibilité du Site : Nous ne sommes pas responsables des interruptions techniques temporaires.

  1. Limitation de Responsabilité
    ARTECH ne peut être tenu responsable :

Des dommages indirects (ex : perte de profits) liés à l’utilisation du Site.

Des actions des tiers (ex : retards de livraison par les transporteurs).

  1. Résiliation
    Nous pouvons suspendre ou fermer les comptes en cas de violation de ces Conditions.
  2. Droit Applicable
    Ces Conditions sont régies par les lois françaises. Les litiges relèvent des tribunaux de [Ville/Région].
  3. Modifications des Conditions
    Les mises à jour seront publiées ici avec une nouvelle date. Votre utilisation continue vaut acceptation.
  4. Contact
    Des questions ? Contactez support@artech.com.